www.cpimedia.net est un site Internet de la société SEPP, filiale du Groupe CPI Media.
Président-directeur général : Jacques Darmon
SEPP
23 rue Galilée
75116 PARIS
Copyright
Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les " copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective " et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite " (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, SEPP est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.
Informatiques et libertés (CNIL)
Conformément à la loi, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations
nominatives vous concernant.
Exploitation des informations
Malgré le soin apporté au traitement des informations, SEPP décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions involontaires portant sur les informations diffusées sur ce site. SEPP ne peut être tenue responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. L'utilisateur exploite les données de www.cpimedia.net sous sa seule responsabilité.
SEPP ne peut être tenu responsable de dommages sur des matériels ou logiciels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l'utilisation de www.cpimedia.net
SEPP ne peut être tenue responsable du contenu des sites vers lesquels www.cpimedia.net renvoie.